Règlement intérieur
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Article 1
Le présent règlement intérieur est établi ou librement modifié par les membres du bureau et approuvé en AG.
Article 2
Le règlement a pour but de définir ou préciser les modalités utiles au bon fonctionnement de l'ASSUN Billard.
Article 3
Le club de billard est un lieu convivial où les adhérents licenciés âgés de douze ans minimum se retrouvent pour pratiquer le billard et faire vivre l’association.
Article 4
Tout adhérent adopte sans restriction les statuts et règlement intérieur de l'ASSUN et de l'ASSUN Billard.
Article 5
Le bureau se réserve le droit de convoquer et d'entendre tout adhérent qui porterait préjudice au club.
Dans ce cas le bureau se transforme en conseil de discipline et après un avertissement écrit, la sanction peut aller jusqu'à l'exclusion selon l'article VII des Statuts de l'ASSUN BILLARD.
Article 6
Les tarifs autres que les cotisations annuelles sont proposés par le bureau.
La cotisation annuelle est fixée par l’AG pour la période allant du 1er octobre au 30 septembre.
Article 7
L’accès au club est assuré par un code communiqué à chaque adhérent majeur. Les adhérents mineurs n’ont accès au club qu’en présence d’un membre majeur pour des raisons de sécurité.
Article 8
Il est formellement interdit de boire ou manger dans les salles de billard.
Le calme et le silence sont recommandés pour respecter la concentration des autres joueurs.
Article 9
Les heures de formation et de compétition sont prioritaires pour l’occupation des billards.
Un affichage informera les joueurs, dans la mesure du possible, de ces heures et jours réservés
Article 10
L’entretien du matériel et des locaux est à notre charge et chacun doit respecter les règles suivantes :
=> Aspirer le tapis et essuyer les billes avant de jouer.
=> Utiliser le jeu de billes adéquat (compétition, entraînements, loisirs).
=> Laver, essuyer et ranger les verres après usage.
=> Vider les poubelles
Article 11
En cas d’affluence, les joueurs présents les premiers doivent laisser leur place aux nouveaux arrivants. Un panneau indiquant le nom et l'heure d'arrivée pourra être utilisé à cet effet. Cette règle doit s’appliquer dans la courtoisie.
Article 12
L’accès au local administratif est réservé aux membres du bureau.
Article 13
Les frais de déplacements pour compétitions pourront être remboursés forfaitairement en fin de saison si la trésorerie du club le permet.
Règlement intérieur accepté par les participants à l'Assemblée Générale du 21 septembre 2012.